par Article 1 – constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Neo-Troopers »
Article 2 – Objet de l’association
L'association Neo-Troopers a pour objet d’organiser des parties de jeu de rôle, grandeur nature, mettant en œuvre des lanceurs de type “ airsoft ” et de gérer les besoins inhérents à cette activité.
Elle n'appartient à aucun mouvement d'ordre religieux ou politique.
La violence quelle qu'elle soit est bannie de l'association.
L'airsoft est un sport de détente et d'amusement.
Afin de faciliter la pratique de cette activité, l’association pourra, de façon habituelle, vendre et/ou louer tout équipement ou consommable.
Article 3 – Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé dans la commune d’Ornans (25290).
Il pourra être transféré par simple décision des membres d’Honneur.
Article 5 – Membres
L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur.
Les membres d’honneurs sont des membres fondateur de l’association ou s’étant investis dans l’association.
Les membres actifs sont tous les autres membres de l’association.
Tout nouveau membre dans l’association est un membre actif.
Pour faire partie de l'association, il faut être majeur.
En adhérant à l’association, chaque adhérent s’engage à respecter l’ensemble des documents définissant l’association.
Les pièces à fournir pour adhérer à l’association sont listées dans l’article 1 du règlement intérieur statutaire.
Les membres actifs, acquisition de la qualité :
Les membres d’honneur statuent sur les nouvelles adhésions lors de chacune de leurs réunions après leur parrainage.
Toutes personnes souhaitant participer aux activités de l’association peut poser sa candidature.
Radiations :
La qualité de membre se perd par:
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par les membres d’honneur pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le comité lors d’une de ses réunions pour fournir des explications.
Les membres d’honneurs : Acquisition de la qualité :
Ils sont élus par les membres fondateurs lors de l’assemblée générale ordinaire.
Radiations :
Idem que les membres actifs.
Article 6 – Les Ressources
Les ressources de l’association e composent des cotisations, des subventions publiques, des mécènes et donateurs, des recettes des locations, de l’organisation d’évènements sportifs, de la vente de consommable liée à la pratique de l’Airsoft et de toutes autres ressources légales.
Article 7 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Déroulement : Le président, assisté des membres fondateurs, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée générale.
Les points à l'ordre du jour sont ensuite débattus et votés à la majorité de l'assemblée générale.
Article 8 – Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts. Elle est convoquée par le président mais également à la demande d'au moins un tiers des membres. Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret sur demande d’au moins un membre. Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
Article 9 – Le règlement intérieur statutaire
Le règlement intérieur statutaire est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.
Il s'impose à tous les membres de l'association qui sont censé en avoir connaissance.
Article 10 – Responsabilité civile membres
Chaque participant aux activités de l’association doit disposer d’une assurance couvrant la responsabilité civile personnelle, généralement incluse dans le contrat « multirisque habitation », pour couvrir les dommages éventuels pouvant être provoqués par un non-respect des règles et usage de l’activité Airsoft ou par un acte grave, délibéré ou non.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat « individuel accident » s’il souhaite couvrir ses propres dommages.
Article 11 – Rémunération
Le bureau est composé de bénévoles qui ne peuvent en aucune circonstance être rémunérés.
Article 12 – Modification des statuts et du règlement intérieur statutaire
Les modifications des statuts sont proposées par les membres d’honneur et votées à lors de l'assemblée générale.
Les modifications du règlement intérieur statutaire sont proposées et votées par les membres d’honneur
Article 13 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Neo-Troopers »
Article 2 – Objet de l’association
L'association Neo-Troopers a pour objet d’organiser des parties de jeu de rôle, grandeur nature, mettant en œuvre des lanceurs de type “ airsoft ” et de gérer les besoins inhérents à cette activité.
Elle n'appartient à aucun mouvement d'ordre religieux ou politique.
La violence quelle qu'elle soit est bannie de l'association.
L'airsoft est un sport de détente et d'amusement.
Afin de faciliter la pratique de cette activité, l’association pourra, de façon habituelle, vendre et/ou louer tout équipement ou consommable.
Article 3 – Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé dans la commune d’Ornans (25290).
Il pourra être transféré par simple décision des membres d’Honneur.
Article 5 – Membres
L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur.
Les membres d’honneurs sont des membres fondateur de l’association ou s’étant investis dans l’association.
Les membres actifs sont tous les autres membres de l’association.
Tout nouveau membre dans l’association est un membre actif.
Pour faire partie de l'association, il faut être majeur.
En adhérant à l’association, chaque adhérent s’engage à respecter l’ensemble des documents définissant l’association.
Les pièces à fournir pour adhérer à l’association sont listées dans l’article 1 du règlement intérieur statutaire.
Les membres actifs, acquisition de la qualité :
Les membres d’honneur statuent sur les nouvelles adhésions lors de chacune de leurs réunions après leur parrainage.
Toutes personnes souhaitant participer aux activités de l’association peut poser sa candidature.
Radiations :
La qualité de membre se perd par:
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par les membres d’honneur pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le comité lors d’une de ses réunions pour fournir des explications.
Les membres d’honneurs : Acquisition de la qualité :
Ils sont élus par les membres fondateurs lors de l’assemblée générale ordinaire.
Radiations :
Idem que les membres actifs.
Article 6 – Les Ressources
Les ressources de l’association e composent des cotisations, des subventions publiques, des mécènes et donateurs, des recettes des locations, de l’organisation d’évènements sportifs, de la vente de consommable liée à la pratique de l’Airsoft et de toutes autres ressources légales.
Article 7 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Déroulement : Le président, assisté des membres fondateurs, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée générale.
Les points à l'ordre du jour sont ensuite débattus et votés à la majorité de l'assemblée générale.
Article 8 – Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts. Elle est convoquée par le président mais également à la demande d'au moins un tiers des membres. Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret sur demande d’au moins un membre. Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
Article 9 – Le règlement intérieur statutaire
Le règlement intérieur statutaire est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.
Il s'impose à tous les membres de l'association qui sont censé en avoir connaissance.
Article 10 – Responsabilité civile membres
Chaque participant aux activités de l’association doit disposer d’une assurance couvrant la responsabilité civile personnelle, généralement incluse dans le contrat « multirisque habitation », pour couvrir les dommages éventuels pouvant être provoqués par un non-respect des règles et usage de l’activité Airsoft ou par un acte grave, délibéré ou non.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat « individuel accident » s’il souhaite couvrir ses propres dommages.
Article 11 – Rémunération
Le bureau est composé de bénévoles qui ne peuvent en aucune circonstance être rémunérés.
Article 12 – Modification des statuts et du règlement intérieur statutaire
Les modifications des statuts sont proposées par les membres d’honneur et votées à lors de l'assemblée générale.
Les modifications du règlement intérieur statutaire sont proposées et votées par les membres d’honneur
Article 13 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
